Désignation d'un tuteur pour enfants mineurs
Faite par : Hana Takahashi, demeurant 3-14-2 Sakura Dori, Setagaya, Tokyo, Japon
Avec l'autre parent : Kenji Takahashi
1. Les enfants
Je confirme que j'exerce l'autorité parentale sur mes enfants. La présente désignation concerne mes enfants :
- Yuki Takahashi, née le 12 juin 2018
- Rin Takahashi, né le 3 mars 2021
2. Mon choix de tuteur
Je désigne Mika Sato, tante (la sœur de la mère), demeurant 9-2 Midori Cho, Yokohama, Japon, comme tuteur de mes enfants, Si les deux parents décèdent ou ne peuvent plus s'occuper des enfants.
3. Prise en charge immédiate
Jusqu'à la décision du tribunal ou de l'autorité, je demande que Mika Sato (+81 90 5551 0147) prenne soin de mes enfants sans délai, et que les personnes détenant les documents de mes enfants, tels que passeports et dossiers médicaux, les remettent au tuteur.
4. Tuteur suppléant
Si Mika Sato décède, ne peut pas agir ou n'est pas disposé(e) à agir, je désigne Daichi Sato, demeurant 21 Kaede Street, Osaka, Japon, comme tuteur à sa place.
5. Mes souhaits pour l'éducation de mes enfants
Je demande au tuteur d'élever mes enfants avec amour et sécurité, de veiller à leur santé, à leur scolarité et à leur bonheur, et de les garder ensemble partout où cela est bon pour eux.
Garder les enfants ensemble, les maintenir dans leur école et conserver des contacts étroits avec leurs grands-parents.
Ce sont des souhaits et non des règles. J'ai interrogé Mika Sato et Daichi Sato, et ils sont disposés à assumer ce rôle. Je fais confiance au tuteur pour décider de ce qui est le mieux pour chaque enfant à mesure qu'il grandit.
6. Le tribunal ou l'autorité
Je demande au tribunal ou à l'autorité qui décide de la personne qui s'occupera de mes enfants de suivre la présente désignation, sauf s'il constate qu'un autre choix serait meilleur pour les enfants. Leur bien-être passe en premier. Lorsqu'un enfant est assez âgé, je demande que son avis soit entendu.
Je demande que cette personne ne soit pas nommée tuteur de mes enfants : Taro Takahashi, parce qu'il vit à l'étranger et n'a pas vu les enfants depuis de nombreuses années
7. Argent et biens
La présente désignation ne concerne que la personne qui prend soin des enfants. Elle ne leur laisse ni argent ni biens. J'en traiterai dans mon testament ou dans une fiducie.
Si quelqu'un est nécessaire pour gérer l'argent ou les biens que mes enfants reçoivent pendant leur minorité, je désigne Daichi Sato, domicilié 21 Kaede Street, Osaka.
Lorsque la loi permet à un parent de le demander, je demande que le tuteur et toute personne qui gère l'argent ou les biens de mes enfants ne soient pas tenus de fournir une garantie ou une autre sûreté. Je comprends qu'un tribunal peut tout de même en exiger une pour protéger les biens de mes enfants.
8. Modification de la présente désignation
La présente désignation annule toute désignation antérieure d'un tuteur pour mes enfants que j'ai faite. Je peux l'annuler ou la modifier à tout moment par un nouveau document signé. La dernière désignation valable est celle qui compte. La présente désignation est régie par le droit de Japon.
Signatures
Signé par Hana Takahashi
Signature : ______________
Date : 20 novembre 2026
L'autre parent, Kenji Takahashi : Signature ______________ Date ______________
Témoins :
Sota Mori, 5-1 Kita Ku, Tokyo
Aiko Ito, 12 Minami Ku, Tokyo
Signature du témoin 1 : ______________
Signature du témoin 2 : ______________
Notaire ou officier, lorsque la loi en exige un : Signature et cachet ______________
Consentement des tuteurs
Chacun de nous accepte d'agir comme tuteur si besoin est, dans l'ordre indiqué ci-dessus.
Mika Sato : Signature ______________ Date ______________
Daichi Sato, tuteur suppléant : Signature ______________ Date ______________
