Cahier des charges (SOW)
Date : 18 octobre 2026
Le présent énoncé des travaux (« SOW ») est conclu au titre du contrat Le contrat auquel ce SOW se rattache, avec sa date (le « Contrat ») entre :
- Client (le « Client ») ; et
- Prestataire (le « Prestataire »),
désignés individuellement une « Partie » et collectivement « les Parties ».
Le Contrat s'applique au présent SOW, et les termes définis dans le Contrat ont le même sens ici. En cas de contradiction entre le présent SOW et le Contrat, le Contrat prévaut, sauf si le présent SOW mentionne expressément la clause du Contrat qu'il modifie.
1. Périmètre d'intervention
Périmètre des prestations
Le Prestataire réalisera les prestations décrites dans cette section (les « Services ») et fournira les livrables mentionnés à la section 2. Tout ce qui n'est pas décrit dans le présent SOW est réputé hors périmètre.
2. Livrables
| Livrable | Date d'échéance |
|---|---|
| Livrable 1 | Livrable 1 : date d'échéance |
3. Calendrier
Calendrier
Les dates d'échéance dépendent de la transmission ponctuelle des informations, des accès et des retours par le Client. Si un retard du Client ralentit les travaux, les dates concernées sont décalées d'une durée équivalente à ce retard, ou de toute autre durée convenue par écrit entre les Parties.
4. Recette et validation
Chaque livrable doit satisfaire aux critères de recette suivants :
Critères de recette
Le Prestataire informera le Client de la mise à disposition de chaque livrable. Dans un délai de Délai de vérification du livrable par le client suivant cette notification, le Client validera le livrable par écrit ou signalera au Prestataire, par écrit, en quoi il ne respecte pas les critères de recette. Le Prestataire corrigera alors ces points et soumettra à nouveau le livrable, selon la même procédure. Un livrable est réputé accepté si le Client ne le refuse pas, avec justification, dans un délai de Délai de vérification du livrable par le client, ou si le Client commence à l'utiliser dans le cadre de ses activités réelles.
5. Honoraires et facturation
Honoraires et facturation
Sauf disposition contraire du Contrat, les honoraires s'entendent hors taxes, la TVA et autres taxes applicables étant ajoutées au taux en vigueur, et les frais ne sont facturés que si le Client les a approuvés préalablement par écrit.
6. Demandes de modification
Chaque Partie peut demander à modifier le présent SOW en transmettant une demande écrite détaillant la modification souhaitée. Le Prestataire précisera alors par écrit l'impact de ce changement sur le périmètre, le calendrier et les honoraires. Une modification ne prend effet que si les deux Parties l'ont acceptée par écrit. Dans l'intervalle, le Prestataire poursuit l'exécution du présent SOW selon ses termes initiaux.
Signatures
Client
Nom et fonction : Client : signataire et fonction
Signature : ______________
Date : ______________
Prestataire
Nom et fonction : Prestataire : signataire et fonction
Signature : ______________
Date : ______________