Avenant au contrat
Date : 18 octobre 2026
Le présent avenant est conclu entre :
- Première partie ; et
- Seconde partie,
ci-après désignées ensemble « les Parties ».
1. Le contrat initial
Le présent avenant a pour objet de modifier le document intitulé Titre du contrat initial en date du Date du contrat initial conclu entre les Parties (le « Contrat »). Les termes définis dans le Contrat conservent le même sens dans le présent avenant.
2. Modifications
À compter de la Date d'effet, le Contrat est modifié comme suit :
- Modification 1
3. Date d'effet
Ces modifications prennent effet le Date de prise d'effet des modifications (la « Date d'effet »). Elles n'affectent en rien les actes accomplis, ni les droits ou obligations nés avant cette date.
4. Maintien des autres dispositions
À l'exception des modifications apportées par le présent avenant, le Contrat demeure pleinement en vigueur et sans autre modification. À compter de la Date d'effet, le Contrat et le présent avenant forment un seul et même document. En cas de contradiction, les dispositions du présent avenant prévalent.
5. Dispositions générales
Le présent avenant est régi par la même loi et soumis aux mêmes règles de règlement des litiges que le Contrat. Il peut être signé en plusieurs exemplaires originaux ou par voie électronique, l'ensemble constituant un seul document.
Signatures
Première partie
Nom et qualité : Première partie : nom et qualité du signataire
Signature : ______________
Date : ______________
Seconde partie
Nom et qualité : Seconde partie : nom et qualité du signataire
Signature : ______________
Date : ______________