Contrat de gestion des réseaux sociaux
Le présent contrat est conclu le 7 novembre 2026 entre :
- Nomad Matériel de plein air, dont le siège est à 55 Pine Avenue, Vancouver, Canada (« le Client ») ; et
- Lena Torres Social, dont le siège ou le domicile est à Calle Mayor 14, Madrid, Espagne (« le Gestionnaire »).
1. Prestations
Le Gestionnaire gérera les réseaux sociaux du Client sur : Pages Instagram, TikTok et LinkedIn de Nomad Matériel de plein air.
Les prestations sont les suivantes :
Planification des contenus, 12 publications et 8 vidéos courtes par mois, réponses aux commentaires sous un jour ouvré, animation de la communauté.
Tout ce qui n’est pas listé est hors du champ du présent contrat et est convenu par écrit, avec son propre prix, avant de commencer.
2. Accès et comptes
Les comptes appartiennent au Client. Le Client donne au Gestionnaire l’accès nécessaire, et le Gestionnaire conservera les identifiants de connexion en sécurité, ne les partagera pas et restituera tous les accès à la fin du contrat.
3. Validation des contenus
Le gestionnaire envoie le plan mensuel avant le 25. Le client valide ou commente sous 3 jours ouvrés.
Le Client est responsable de l’exactitude des faits, des affirmations et des offres qu’il fournit. Le Gestionnaire ne publiera rien que le Client n’a pas validé, sauf les réponses courantes respectant les consignes convenues avec le Client.
4. Règles applicables aux contenus
Le Gestionnaire respectera les règles de chaque plateforme et la loi sur la publicité et la transparence, et ne publiera aucun contenu portant atteinte aux droits d’autrui. Le Gestionnaire informera immédiatement le Client de toute plainte, crise ou commentaire grave.
5. Budget publicitaire
Le budget publicitaire du Client est de Jusqu’à 1 500 CAD par mois, payés directement par le client aux plateformes.
Les dépenses publicitaires ne font pas partie des honoraires du Gestionnaire. Le Gestionnaire ne dépensera pas au-delà du montant approuvé par le Client.
6. Suivi des résultats
Un rapport mensuel sur la portée, l’engagement, la croissance des abonnés et les clics, plus un appel chaque trimestre.
Le Gestionnaire s’efforce d’améliorer les résultats mais ne garantit aucun nombre d’abonnés, de ventes ou de vues, qui dépendent des plateformes et de nombreux facteurs échappant à son contrôle.
7. Honoraires et paiement
Les honoraires sont de 1 800 CAD par mois, facturés le 1er, payables sous 14 jours. Si une facture reste impayée 14 jours après son échéance, le Gestionnaire peut suspendre les prestations jusqu’à son paiement.
8. Durée et fin
Le contrat prend effet le 1er janvier 2027, pour au moins 3 mois. Il se poursuit ensuite jusqu’à ce que l’une des parties y mette fin moyennant un préavis écrit de 30 jours. Chaque partie peut y mettre fin immédiatement, par notification écrite, si l’autre le viole gravement et n’y remédie pas dans les 7 jours suivant la demande.
9. Propriété des contenus
Le Client est propriétaire des comptes, de l’audience et de tous les contenus réalisés pour eux, une fois qu’il les a payés. Le Gestionnaire conserve ses propres modèles, méthodes et outils, et peut présenter les travaux dans son portfolio sauf opposition écrite du Client.
10. Confidentialité
Chaque partie gardera confidentielles les informations non publiques de l’autre et ne les utilisera que pour le présent contrat. Cette obligation se poursuit après la fin du contrat.
11. Prestataire indépendant
Le Gestionnaire est un prestataire indépendant, et non un salarié, et il est responsable de ses propres impôts et de son assurance.
12. Responsabilité
Aucune partie n’est responsable envers l’autre des pertes indirectes, telles que le manque à gagner. La responsabilité totale du Gestionnaire est limitée aux honoraires payés au cours des trois mois précédant la réclamation, sauf lorsque la loi n’autorise pas une telle limite.
13. Dispositions générales
Le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord. Il ne peut être modifié que par écrit signé des deux parties. Si une stipulation ne peut être appliquée, le reste demeure en vigueur. Il peut être signé en plusieurs exemplaires et par voie électronique.
14. Droit applicable
Le présent contrat est régi par le droit de Colombie-Britannique, Canada. Les parties tenteront d’abord de régler tout différend en discutant de bonne foi. En cas d’échec, les tribunaux de Colombie-Britannique, Canada sont compétents.
Signatures
Pour le Client : Nomad Matériel de plein air
Nom et fonction : ______________
Signature : ______________
Date : ______________
Pour le Gestionnaire : Lena Torres Social
Signature : ______________
Date : ______________