Proposition de forfait mensuel
Préparée pour : Client
Préparée par : Votre nom ou entreprise
Contact : Vos coordonnées
Date : 18 octobre 2026
Valable jusqu'au : Proposition valable jusqu'au
1. Objectifs du forfait
Bénéfice apporté au client
2. Prestations incluses chaque mois
Prestations incluses chaque mois
Volume inclus chaque mois : Volume d'heures ou livrables inclus chaque mois
Règle pour les heures non utilisées
Tout travail ne figurant pas dans cette section n'est pas couvert par le forfait mensuel.
3. Honoraires et prestations supplémentaires
Forfait mensuel : Forfait mensuel
Modalités de paiement : Date de facturation et délai de paiement
Travaux supplémentaires : Toute intervention hors du périmètre mensuel, ou au-delà du volume inclus chaque mois, est facturée au tarif de Tarif pour les prestations supplémentaires, et uniquement après accord écrit de votre part, par exemple par e-mail.
4. Date de début, engagement minimum et préavis
Ce forfait commence le Date de début et s'applique pour une durée minimale de Durée minimale d'engagement. Il se poursuit ensuite de mois en mois jusqu'à ce que l'une des parties y mette fin avec un préavis écrit de Délai de préavis après la période minimale. Les prestations et la facturation continuent normalement pendant la période de préavis.
5. Modalités d'acceptation
Cette proposition est valable jusqu'au Proposition valable jusqu'au. Pour l'accepter, veuillez signer ci-dessous et en renvoyer une copie avant cette date. Vous pouvez également l'accepter en répondant par écrit, par exemple par e-mail, avant le Proposition valable jusqu'au, en confirmant votre acceptation de cette proposition de forfait. Le premier mois est planifié dès réception de votre accord.
Accepté par le client
Client accepte cette proposition de forfait mensuel selon les conditions définies ci-dessus.
Nom : ______________
Fonction : ______________
Signature : ______________
Date : ______________