Contrat de prêt entre particuliers
Le présent contrat est conclu le 18 octobre 2026 à Ville et pays de signature entre :
Prêteur : Nom complet du prêteur, domicilié au Adresse du prêteur
Emprunteur : Nom complet de l'emprunteur, domicilié au Adresse de l'emprunteur
1. Objet du prêt
Le Prêteur consent à l'Emprunteur un prêt d'un montant de Montant prêté, remis le Date de remise des fonds. L'Emprunteur confirmera par écrit, par exemple par message, la bonne réception des fonds.
2. Remboursement
L'Emprunteur s'engage à rembourser le prêt selon les modalités suivantes :
Échéancier de remboursement
L'intégralité du prêt, ainsi que les éventuels intérêts dus, devra être remboursée au plus tard le Date d'échéance finale du prêt. L'Emprunteur peut rembourser tout ou partie du prêt par anticipation à tout moment, sans frais supplémentaires.
Aucun intérêt ni autre frais n'est exigible en dehors de ce qui est expressément prévu dans le présent contrat. Le Prêteur confirmera par écrit chaque paiement reçu, par exemple par message.
3. Retards ou défauts de paiement
Si l'Emprunteur prévoit un retard de paiement, il en informera le Prêteur dans les plus brefs délais, et les deux parties pourront convenir d'un nouvel accord par écrit.
En cas de retard de paiement supérieur à Nombre de jours de retard avant exigibilité anticipée jours, le Prêteur pourra adresser à l'Emprunteur une mise en demeure écrite exigeant le remboursement de l'intégralité du solde restant dû dans un délai de 30 jours à compter de la notification.
4. Dispositions générales
- Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre le Prêteur et l'Emprunteur concernant ce prêt. Toute modification doit faire l'objet d'un accord écrit et signé par les deux parties.
- Si une clause du présent contrat s'avère inapplicable, les autres clauses restent pleinement en vigueur.
- Le présent contrat est régi par la législation applicable à Ville et pays de signature.
- Le Prêteur et l'Emprunteur conservent chacun un exemplaire signé.
Signatures
Le Prêteur
Nom : Nom complet du prêteur
Signature : ______________
Date : ______________
L'Emprunteur
Nom : Nom complet de l'emprunteur
Signature : ______________
Date : ______________